Chantal Romanet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Romanet (Chantal)
SACEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Chantal Romanet
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R. 382-4 du code de la sécurité sociale
1° Au titre des représentants des artistes auteurs
c) Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 200029/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.